Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GROUPE GAZECHIM GAZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4157318
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
Marque figurative de GROUPE GAZECHIM GAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GAZECHIM GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GAZECHIM GAZ domicilié(e) 15 Rue Henri Brisson - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 863 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157318.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

GROUPE GAZECHIM GAZ a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE G , SULFICLIP , GAZECHIM


GROUPE GAZECHIM GAZ, Société par Actions Simplifiée - 15 Rue Henri Brisson - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 509863932


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glycol, fluides caloporteurs, fluides frigoporteurs, fluides frigorigènes, antigels, fluides à base de mono-éthylène glycol, de mono-propylène glycol et de composant d'origine végétale ; produits chimiques employés en tant que réfrigérants, anticorrosifs, anti-ébullition et antigels ; silicones ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; gaz réfrigérants ; chlore, chlorure, anhydride, ammoniac ; mastic pour carrosseries ; catalyseurs chimiques ; accélérateurs de vulcanisation ; résines polyesters, polyuréthane, époxy ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ; bouteilles métalliques ; récipient métallique pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; raccord et raccord rapide métallique pour récipients, réservoirs, bonbonnes et bouteilles de gaz ; vannes métalliques autres que parties de machines ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de contrôle du vide ; détecteur de fuite ; indicateur de vide (vacuomètre) ; débitmètre ; logiciels ; actionneurs de sécurité ;

Robinets ; détendeurs à gaz ; robinets adaptateurs pour bouteilles de gaz ; clés de robinet, cartouches filtrantes ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines artificielles (produits semi-finis) ; feuilles et films en matière plastiques de mise sous vide (produits en matières plastiques mi-ouvrées) ; films de mise sous vide de matériaux composites (produits semi-finis) ; joints ; joints de mise sous vide ; bandes d'étanchéité ; tissus et feutres de drainage, de pompage et d'arrachage en tant que produits en matières plastiques mi-ouvrées pour infusion sous vide ; rubans adhésifs ; rubans isolants ; tissus isolants ; membranes en matières plastiques, notamment membranes microporeuses renforcées ; tubes, gaines, raccords, tuyaux, connecteurs non métalliques pour les réseaux d'infusion sous vide ; résines acryliques (produits semi-finis) ; prepregs ; gelcoats ; mastics pour joint ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; complexe et fibre textile, à base de fibre de verre pour le renforcement des matières plastiques ou des matériaux composites ; matériaux synthétiques et composites pour la fabrication ; panneaux composites possédant des propriétés isolantes ; fibre de verre et laine de verre ; fibre de carbone ; fibres de carbone destinées à l'industrie ; résines synthétiques ; fibres synthétiques autres qu'à usage textile ;

Filets de drainage pour infusion sous vide ;

Matières textiles et étoffes tissées à usage industriel ; tissus et feutres de drainage ou de pompage pour la mise sous vide ; tissus d'arrachage ; tissus d'arrachage pour la préparation de surfaces des matériaux composites ; étoffes, tissus, complexes textiles notamment pour le renforcement des matières plastiques ou composites ; velours, textile à usage technique ; textile pour les vêtements ; grilles textiles tissées ou non tissées, grilles textiles en fibre de verre destinées au renforcement de matériaux plastiques ou composites ;

Regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de matériaux composites, de matériaux thermoplastiques, de matières premières plastiques, d'huiles, de graisses, d'agents de nettoyage, de protections contre la corrosions et de purge pour l'industrie ; négoce de matériaux composites, de matériaux thermoplastiques, de matières premières plastiques, d'huiles, de graisses, d'agents de nettoyage, de protections contre la corrosion et de purge pour l'industrie ;

Services de construction, d'installation et de maintenance de systèmes et réseaux de distribution de gaz ;

Distribution et conditionnement de produits ; reconditionnement de produits semi-finis ; distribution et conditionnement de gaz ; conditionnement à façon d'aérosol ; distribution et conditionnement de fluides frigorigène ; distribution et conditionnement de matières premières plastiques, d'huiles, de graisses, d'agents de nettoyage, de protections contre la corrosion et de purge pour l'industrie ; services de conditionnement et de dilution à façon de produits chimiques ;

Traitement de matériaux ; traitement de surfaces ; découpe de film au format ; informations en matière de traitement de matériaux ; mise sous vide à la demande ; fabrication de matériaux pour la mise sous vide et pour outillages composites ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; analyses et tests de produits chimiques ; conseils techniques et conseils d'utilisation de produits chimiques ; travaux d'ingénieurs pour l'étude et la conception de systèmes et réseaux de distribution de gaz ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.